Nouvelle pétition du collectif 07/26 contre le changement de TVA


Vous êtes plus de 25 000 à avoir signé la pétition aux députés, il faut également signer maintenant celle adressée au Président de la République.
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Mercredi 06 novembre: Le nombre de signatures est timide (1895 à 9h), mobilisez-vous, une simple signature, un clic, un geste simple pour vous manifester..
Ouest France: Cheval : le sénateur Jean Bizet contre la hausse de la TVA
76 Actu: Une manifestation… à cheval, contre la TVA à 20 %, à Rouen !
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Ml’actu.fr: Au moins 300 chevaux sont annoncés pour battre le pavé des rues de Montpellier.
La depeche.fr: Hausse de la TVA à 20 % : la mort du petit cheval ?
Marie-Claire: 400 Km à cheval pour protester contre la hausse de la TVA dans l’équitation
BFM-TV: Les centres équestres redoutent la hausse de la TVA

Jeudi 7 novembre :
COMMUNIQUE
DE PRESSE de Jacques MYARD, député, président du groupe Cheval
transmis par la Horde Centre

Paris, le 6 novembre 2013
___________________________________
A /s TVA aux clubs hippiques / audition du GHN par le Groupe cheval
Les membres du Groupe cheval ont reçu hier à l’Assemblée nationale les représentants du Groupement Hippique National (GHN) qui regroupe la moitié des clubs hippiques français.
Le président du GHN, Pascal Bioulac, a expliqué preuves à l’appui que la décision du Gouvernement de porter, à partir du 1er janvier 2014, le taux de TVA à 20% pour les activités des clubs hippiques – en dehors de la vente de chevaux qui appliquent déjà ce taux – ne correspondait pas au contenu de l’arrêt de la Cour de Justice européenne qui a condamné la France.
En effet, l’arrêt du 8 mars 2012 de la CJUE vise exclusivement la vente de chevaux et non les activités propres des centres équestres.
Il est, en conséquence, prématuré, comme le fait le Gouvernement, par crainte d’une plainte de la Commission européenne devant la CJUE de manquement sur manquement contre la France, de revenir sur les dispositions de la loi de finances pour 2013 qui maintient le taux de TVA à 7% pour les clubs hippiques.
Cette mesure d’abandon de la TVA réduite aurait, en outre, des conséquences économiques, sociales, environnementales et sportives désastreuses, avec la fermeture de plus de 2000 établissements, la perte de 6000 emplois dans un secteur qui crée 1000 emplois par an, la fragilisation de nos territoires ruraux, l’affaiblissement d’une fédération sportive qui est la troisième de France.
Ces arguments ont rencontré l’assentiment des députés.
Il a donc été décidé que chaque député saisisse le Gouvernement de cet enjeu par le biais d’une question écrite afin d’exiger le maintien du taux réduit de TVA applicable aux activités équestres.
____________________________________
Ont cosigné ce communiqué: Patrice Martin-Lalande, Jeanine Dubié, Dino Cinieri, Daniel Fasquelle, Xavier Breton, Paul Salen, Gérard Sebaoun, Jean-Frédéric Poisson, Eric Woerth, Didier Quentin, François Sauvadet, Jean-Marie Sermier, Guillaume Chevrollier, Bernard Gérard, Maurice Leroy, Michel Piron, Guenhaël Huet

Ce matin:
Le Parisien: Fontainebleau : manif des clubs équestres contre la TVA à 20 %
La voie du Nord:
La TVA va passer de 7 à 20% dans les centres équestres : les cavaliers montent sur leurs grands chevaux .
L’Est Républicain:
Hausse de TVA : 60 chevaux place Stanislas
Nancy
76Actu: « La TVA en plus, on finit chez Findus » Manif à Rouen ce matin
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L’Echos Républicain : Près de 200 centres équestres yvelinois seront concernés par la hausse de la TVA à 20%
Ouest France: Quimper 11h50: Les centres équestres manifestent contre la TVA à 20 %
Quimper
devant le Conseil général du Finistère à Quimper.

Vendredi 8 novembre : CCHN La filière équine en Haute Normandie rapporte que 500 cavaliers et centres équestres, 120 chevaux marchent dans les rues de Rouen pour manifester leur désaccord.
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Manifestation du 11 Novembre à la Bastille: plus d’info sur Facebook
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NE VOUS DEMOBILISEZ PAS
Continuez de signer la pétition.

77 commentaires pour “Nouvelle pétition du collectif 07/26 contre le changement de TVA”

  1. decottignies dit :

    S’il vous plait ne laissez pas l’Europe achever la filière équine ! Trop de métiers pour nos jeunes et la seconde plus grande fédération sportive de France : Vous devez nous entendre,nous soutenir, et nous protéger !

  2. sollier dit :

    gerante d un club dans le gard ! on va fermer ……………………… si la tva passe à 20
    rien d autre à rajouter

  3. lagrassiere dit :

    J’ai 2 chevaux en pension propriétaire et 2 enfants qui vivent la même passion et montent à cheval en centre équestre. Je ne pourrais pas assumer cette hausse de TVA, le budget mensuel sera augmenté pour notre famille de de 200€ par mois. Ce n’est pas possible !!!

  4. Bauer dit :

    Sur 4 salaries que compte la structure, 2 seront licencies avec la TVA à 20, 30 % de nos petits cavaliers n’auront plus les moyens de monter et que va t on faire des poneys en trop (ça devrait faire les affaires de Spaghero)
    Les traites de nos investissements prévues sur plusieurs années seront directement envoyées à M Hollande !!

  5. Rivoal violette dit :

    Non a l’augmentation de la TVA l’esquitation n’est pas seulement un sport de riches

  6. Jaladon Manuelle dit :

    ne laissons pas les magouilles des technocrates tuer notre passion et le travail de 6000 personnes ! C’est déjà un métier difficile, ne laissons pas Bruxelles détruire ça !

  7. Bortolussi Julia dit :

    Non à la TVA car je monte maitenant depuis 10 ans ! Que j’aime ce sport par dessus tout au monde presque au- dessus de ma famille que vont devenir tout les chevaux qui m’ont tout appris depuis c’est 10 ?! Alors toute ma famille me dit qu’il faut que je me batte jusqu’au bout

  8. amoyal dit :

    Non à la TVA à 20% !!

  9. gaglio dit :

    non à la tva à 20% !!!!!

  10. prevost dit :

    Nous sommes le 3ème sport, ne lâchons rien !

  11. notteau dit :

    stop au bêtise non a la tva a 20 % quand le chômage va s’arrêter ???????? c’ est encore plein de poste qui vont ce supprimer c’ est grave alors STOP

  12. rasse dit :

    augmenter la TVA c’est interdire l’accès à l’équitation à beaucoup de jeunes , augmenter le nombre de chômeurs.

  13. notteau dit :

    Stop au bétise mare que le chomage monte suite a sa

  14. alizé dit :

    Non à la hausse de la TVA ! Le détruire le monde du cheval, c’est détruire notre patrimoine ! Non à la hausse de la TVA et faites donc des sacrifices ministres et autre personnalité du gouvernement aux salaires à 6 chiffres !

  15. Fabbri dit :

    Non à la hausse de tva nous sommes déjà étranglé par toutes les taxes !

  16. Biasini Marine dit :

    Ne détruisez pas le monde équestre ! ce n’est pas en taxant tout et n’importe quoi que l’on retrouvera une France d’antan ! Si la tva à 20% passe plus de 6000 chomeurs en plus et 42 000 élévages et centre équestre mis a l’abatoire …

  17. lachaud dit :

    ce n’est pas possible de ruiner un univers entier. Qui plus est de passer d’un coup d’un seul à une hausse de plus de 13 % la TVA dans le monde équestre. Quel autre métier accepterait une telle hausse ? AUCUN !
    Alors NON à cette hausse de la TVA
    Cavalière – Passionnée – Propriétaire – et Professionnelle.

    Cordialement

  18. Gay del santo dit :

    Stop!!!!!!! Tant d’année pour démocratiser l’équitation.. pour rien??

  19. DEBAECKER dit :

    C’est inadmissible : vous nous avez laissé faire des emprunts avec une TVA à 5,5% en 2005, maintenant vous augmentez de 14,5 % en 9 ans : comment voulez-vous que nos entreprises soient viables? Comment pérenniser nos emplois? Vous vous cachez derrière l’Europe mais qui nous a vanté les mérites de l’Europe qui nous coûte si cher? Contrairement au tennis ou au football, regardez combien vous avez de centres équestres municipaux en France? Les équipements et l’entretien des chevaux sont trop onéreux pour qu’ils soient financés par des communes…c’est pourquoi nous sommes entreprises privées bien souvent sans subventions contrairement aux clubs municipaux et vous nous taxez encore!!! Si nous déposons le bilan nous ne pouvons même pas prétendre au chômage, nos centres équestres ne seront pas rachetés, les équidés seront vendus au plus bas prix à la boucherie (nous n’en aurons même pas le prix d’achat)!!! Faites quelque chose pour vos PME génératrices d’emploi… Merci!

  20. schickele dit :

    Non à la tva à 20% qui serait un drame pour l’équitation…

  21. Deroubaix Joëlle dit :

    Si vous ne voulez pas la mort de milliers de chevaux, après le scandale des steak hachés de viande de cheval, le rêve et la passion de milliers d’enfants brisés et une bonne hausse de la courbe du chômage,

    alors s’il vous plaît, ne haussez pas le taux de TVA !!!!!!

  22. savary dit :

    Laissez le droit de faire de l’équitation pour tous!

  23. Mélanie Merenda dit :

    Merci de ne pas détruire une filière qui crée de l’emploi. En plus, dans un contexte économique morose, augmenter les taxes n’est pas vraiment la meilleure façon de relancer l’économie !

  24. Sophie dit :

    Ne laissé pas faire sa c’est déjà assez

  25. Lamy Sévérité dit :

    Non à la TVA à 20%

  26. braun dit :

    Je trouves scandaleux cette augmentation de 13% mais ce qui me dégoute le plus c’est qu’on ai voulu nous faire croire que c’était la commission européenne qui l’exigeait alors que c’est NOTRE gouvernement qui le veut histoire de s’en mettre un peu plus dans la poche ! Honte à vous messieurs les dignitaires qui voulez réduire le nombre de cavalier, de salarié, de club, etc………………….

  27. cayuela dit :

    je suis contre le passage au 20% c la mort de mon centre equestre et l’impossibilité de continuer a payer les cours a mes 2 filles! et c + de chevaux a l’abattoir!

  28. Chloé dit :

    L’équitation doit rester accessible !

  29. laura dit :

    l’équitation est déjà le sport le plus cher ne changer la TVA, beaucoup de gens ne pourrons pas réaliser leur rêve si la TVA augmente de nouveaux, l’équitation est un aide a l’autonomie a grandir. S’il vous plait !

  30. laura dit :

    ne changer pas la TVA*

  31. Crepin dit :

    Contre la hausse de la TVA dans le milieu équestre!

  32. Skrotzky dit :

    L’Europe a assassiné nos industries, maintenant elle s’attaque à notre plus beau fleuron et à notre art le plus noble envié à l’international: l’équitation à la française. Plus qu’un loisir, l’équitation est un véritable sport et dans sa pratique le seul qui soit mixte jusqu’à un niveau olympique à égalité de 16 à plus de 60 ans ! Quand ce sport se développait de plus en plus, les installations se modernisaient, les éleveurs élevaient des chevaux de bonnes lignées, les instructeurs aimaient leur métier, une filière de plus d’une trentaine de métiers se retrouve sabordée en quelques minutes dans son élan de renouveau par une poignée de députés sans maitrise de la question. Que voulez vous Monsieur le Président, que nos campagnes soient désertes, que nos enfants restent avâchis devant la télévision? Je vous laisse avoir le courage d’annoncer aux enfants que leur monture préférée passera à la boucherie, faute de moyens… Si vous offrez à un enfant de réaliser son rêve, 70% de réponses sera celui d’avoir ou de monter sur un poney ou cheval: alors donnez leur cette possibilité, faîtes que ce rêve reste accessible!

    Pour information: La mise en œuvre du taux réduit de TVA est rendue possible par la directive européenne n° 92/77 du 19 octobre 1992 sur l’harmonisation des fiscalités indirectes.
    Le sport est aujourd’hui en France, la seule prestation de loisirs figurant sur la Directive à ne pas bénéficier du taux réduit. Cette directive précise que le droit d’admission aux manifestations sportives peut faire l’objet de taux réduits de TVA dans différents états membres de l’Union européenne. Plusieurs pays de l’Union européenne, dont la Belgique, l’Irlande, la Suède, la Grèce et le Portugal ont usé de cette disposition, pour le droit d’utilisation d’installations sportives.
    (Le cheval étant considéré par la loi comme un meuble et non un animal de compagnie, il est donc dans la participation à la pratique de l’équitation utilisé comme une « installation » sportive!)

  33. leleu dit :

    non a l’augmentation de la taxe sur la fillière equine… ne tuez pas ce sport! il est déjà assez couteux comme ca, il faut qu’il reste accessible a tous!!!

  34. Gourier Nelly dit :

    L »Equitation se démocratise depuis quelques années et c’est bien..cette TVA va encore toucher les classes moyennes et mettre beaucoup de personnes au chômage …s’il vous plaît écoutez-nous !! Merci .

  35. thill dit :

    STOP à cette gouvernance sans cervelle ! Tous les français voient que nous allons dans le mur!Bravo Flamby tu as réussi un exploit : transformer de bons socialistes en militants du FN….
    Un peu de courage que diable pour sauver nos chevaux de la boucherie nos jeunes de la drogue et de la délinquance et nos enseignants du chômage.Il suffit de laisser la TVA actuelle agricole en place.
    UNE PASSIONNÉE VIBRANTE DE COLERE!

  36. marais dit :

    Mes filles montent depuis 10 ans à cause de cette tva elles ne pourront plus et du coup vu qu’elles veulent en faire leur métier ne pourront pas non plus

  37. MANDEGOUT dit :

    En augmentant la TVA, et en suivant l’Europe, vous ( président et le gouvernement) vous mettez en péril une filière qui fait beaucoup pour le rural et les communes…
    Vous vous dites un parti solidaire…
    Vous n’avez tenu aucunes de vos promesses, vous aviez annoncé que la TVA n’augmenterai que fin 2014…
    Merci de penser à vos concitoyens qui vont perdre en pouvoir d’achat!!!
    Vous demandez des efforts, commencer donc pas faire le ménage à l’Elysée !!!

  38. Marciniak Geneviève dit :

    La France est un grand pays d’équitation et d’élevage, qui se classe aujourd’hui parmi les meilleurs mondiaux. Des jeunes cavaliers sont l’espoir de cette discipline, des éleveurs s’appliquent à faire naître de futurs champions. Ne laissez pas une taxe inique briser leurs efforts et priver la France des podiums futurs que préparent ces passionnés. Pensez aussi à tous les enfants qui ne pourront plus pratiquer ce sport, source d’équilibre personnel et de responsabilisation. Il faut oser se battre pour cette filière : c’est l’air de la liberté qui souffle entre les oreilles d’un cheval !!!!

  39. BLO dit :

    « Protégez ces emplois « !!! Préservez cette magnifique « Passion » « pour tous » !!! N’augmentez pas cette TVA !

  40. Loubiou dit :

    Il y en a assez de renoncer aux choses qui nous tiennent à coeur à cause d’un président incapable de gérer le budget français et qui préfère poser des taxes sur le dos des contribuables ! Ce passage de la TVA à 20º/○ est inadmissible !

  41. Lefort dit :

    Le milieu du cheval est déjà suffisamment cher pour en rajouter!

  42. pichon elodie dit :

    Si cette loi passe alors les clubs ne pourrons plus assumer leur chevaux et ils vont couler de plus par les temps quu court le sport est un luxe qui coûte cher et si cela continue à la hausse alors il n’y aura plus de cavalier dans les centres.

  43. Baron dit :

    Et que vont devenir les moniteurs ? Bah des chômeurs à reformer. Que vont devenir les structures ? Des camps d’accueil pour les Romes. Et les chevaux que vont-ils devenir ? Bah, des lasagnes……:-P QUELLE EUROPE

  44. Anne-laure dit :

    Non à la hausse de la T.V.A c’est la mort de notre et nos clubs, les parents ne pourront plus payer les cours pour certains et d’autres les pensions, les clubs les écuries ne pourront plus faire face et ce sera leurs pertes. Le gouvernement devrait réfléchir un peu au lieu de chercher de l’argent la où il n’est pas. ça n’est pas parce que l’on a un cheval ou un poney que l’on a de l’argent. si certains français moyens s’autorisent à payer des cours de poneys ou de chevaux ou des concours à leurs enfants, c’est tout simplement parce qu’ils se privent d’autres choses pour faire plaisirs à ceux -ci et non pas parce qu’ils en ont en trop. Monsieur HOLLANDE ET VOTRE GOUVERNEMENT, réfléchissez non pas avec votre train de vie ( qui n’est pas le nôtre) pour une fois. Les clubs et les petites écuries ont déjà du mal à vivre et si vous augmentez la T.V.A. c’est leurs pertes assurées. Plus de cavaliers, plus de rentées d’argent, des employé(e)s au chômage et la fermeture. D’après vos dires vous étiez au pouvoir pour aider et non pour détruire, hors c’est tout le contraire que vous êtes en train de faire. les clubs vont fermer ainsi que les écuries et nos petits n’auront ce plaisir, par contre les vôtres (je parle de tous ceux qui sont à vos côtés, ceux qui ont des moyens ceux là ne seront pénalisés bien sûr. Alors je crois qu’il est temps que vous réalisiez que vous êtes pas en accord avec les français et ce qu’ils attendaient de vous.

  45. NON TVA dit :

    Non a la TVA qui augmente ! Hollande nous a déjà assez mis dans le pétrin comme ça !
    C’est déjà assez cher par apport aux autres sports,car c’est un animal,faut le nourrir … Cela ferait un budget énorme !
    JE DIS NON NON ET ENCORE NON !

  46. ROBIDOU PHILIPPE dit :

    Tenez vos promesses Monsieur le Président, combien d’emplois vont encore être supprimés, combien de chevaux vont aller à l’abattoir faute d’activité dans les centres équestres. Merci d’avance pour votre compréhension. Il faut que vous fassiez pression près des instances européennes pour qu’elles ne nous contraignent pas à augmenter cette t.v.a.

  47. Grebonval dit :

    Avec ce taux de TVA, beaucoup devront arrêter, que faire de tous ces centres qui devront fermer, que faire de toutes ses personnes qui perdront leur emploi, que faire de tous ses chevaux abandonnés ? Rien.. Beaucoup n’auront juste plus les moyens !

  48. Anne-laure dit :

    Non à la hausse de la T.V.A., c’est la mort de nos clubs. Les parents ne pourront plus faire face, donc plus de cavaliers, les dirigeants des clubs ne pourront plus payer leurs employés et leurs charges, donc fermeture licenciements. Monsieur HOLLANDE ET VOTRE GOUVERNEMENT vous avez été élu pour améliorer la vie des français pas pas pour la détruire.

  49. princememnom dit :

    Je crois que c’est la commission Européenne qui impose cela à la France..donc les pétitions doivent être surtout adressées à Bruxelles et c’est une demande allemande. la France ne peut hélas pas aller contre une directive faute de se voir taxer par une amende ou astreinte. donc en priorité contre les euro-députés qui n’ont pas là encore une fois conscience de ce qu’ils font comme dégâts.
    did

  50. manue dit :

    C’est notre passion avant tout le reste qui est en péril. Une hausse de la TVA signifie une extinction de cette discipline déjà assez couteuse suite aux nombreux soins prévus pour les chevaux!

  51. Marie L dit :

    Non à la hausse de la TVA

  52. Laurine dit :

    Faut arreter tout ça !! Je monte dans un petit centre équestre dans les bouches du rhone et je ne suis pas sure qu’il tienne le coup si la TVA passe à 20% … J’ai ma jument en pension la bas et je n’ai pas les moyens de payer une pension plus chère …

  53. Marine dit :

    Non a l’augmentation de la TVA !

  54. Emmanuelle dit :

    Non à la TVA 20%!!!!!!!

  55. ondine dit :

    non a la tva a 20%

  56. Louis dit :

    Pas de nouvelles hausses de tva, nous en avons déjà assez de payer sur tout ce que l’on consomme, laissez nous au moins profiter de nos loisirs et surtout du loisir de beaucoup d’enfants

  57. Amélie dit :

    Ne laissons pas cette loi passer!
    L’équitation!♥

  58. chantal dit :

    Non à l’annonce de la TVA mais ou va t’on, pauvre France

  59. sandrine dit :

    non à la hausse non non non ! car nous ne pourrons pas assumer la hausse….

  60. la passion du cheval dit :

    c’est inadmissible de faire ça !

  61. fouquet dit :

    non a la tva a 20%

  62. Marine dit :

    ne touchez pas à l’quitation, laissez nous ce loisir

  63. mylene dit :

    Non à la hausse de TVA !!

  64. aline dit :

    Monsieur le président
    Commencer par faire des économies au sein de votre gouvernement et vous même , sans compter tout vos avantage voiture chauffeur logement salaire .
    Il y a de plus en plus de personne en grande difficulté et vous ne faite rien .
    Pour nous cavaliers et passionnés ce sont des moments privilégiés avec nos chevaux et ils nous le rendent bien,
    ils sont une bouffé d’air pur vu tout ce qui ce passe quand nous regardons les infos, que des licenciements , des personnes dans la détresse.
    Que faite vous ? encore une TVA et bien entendu pas pour les gros revenu toujours les mêmes .
    Alors bouger vous un peu cela changera car depuis que vous avez été élu c’est de pire en pire .

    Alors, un peu de bon sens et retirer votre loi pour la TVA et sauver notre passion et nos chevaux

  65. Sandrine dit :

    Non à l’augmentation!!’!!!

  66. behaghel dit :

    non a la tva a 20%

  67. guinoiseau dit :

    non à la hausse en soutien pour notre club

  68. Jegu dit :

    Décidemment les chevaux vous ne les aimez pas Messieurs et Mesdames les politiques. Après le scandale de GDE dans l’Orne c’est toute la filière équine que vous voulez briser ! Tous les cavaliers, et non cavaliers, amoureux des chevaux sont également des électeurs (ou leurs parents le sont), il faudrait peut être songer à cela avant de faire n’importe quoi. Je ne parle même pas de l’impact social, humain et financier… Je pense que ce sont des notions qui seraient trop compliquées pour vos petites cervelles qui ne marche qu’au court terme. Comment voulez vous que les gens croient aux valeurs de la gauche si vous êtes pires que tous les gouvernements de droite réunis ?

  69. Catherine dit :

    NON A L’AUGMENTATION DE LA TVA, LE PLAISIR DU CHEVAL EST DEJA TRES CHER !!!!

  70. Du bon sens... dit :

    Quelle entreprise peut annoncer à ses clients une hausse de 12.15 % tout en diminuant ses marges ? Puis que bien sûr il sera difficile de faire payer aussi les augmentations de dépenses qu’elle va aussi subir !
    Beaucoup de centres équestres survivent avec une telle décision brutale ils ne peuvent que fermer… Toute une filière qui va beaucoup souffrir.
    Un peu de bon sens Messieurs les politiques, une telle décision est juste économiquement absurde !

  71. claret dit :

    Non a la hausse de TVA .Pauvre FRANCE !….

  72. thivillier dit :

    Non à la hausse de la tva. …il existe encore beaucoup de niches fiscales où le gouvernement peut prendre de l’argent. ..

  73. Émilie dit :

    Je trouve ça honteux moi qui suis au chômage depuis plus d’un an et j’apprends que la TVA est 20 % et que fait l’état ? Pensez a ceux qui n’ont pas les moyens et moi qui voulais faire mon bac pro en gestion et conduite aux entreprises hippiques; ba mon rêve et mon projet s’envole en éclat !! Et les chevaux faut y penser et les moniteurs les palefreniers ils vont être au chômage comme s’il n’y a pas assez chômage en France
    Signé par une passionnée d’équitation

  74. mig dit :

    Marre de ce gouvernement ………….

  75. Meheust Bernadette dit :

    NON NON NON à la hausse de la TVA …

  76. Anonyme dit :

    Les conséquences de cette décision sont trop graves, monsieur le ministre, pour prendre un risque sans y être contraint. Et même si vous reveniez en arrière après que le résultat du contentieux nous aura été favorable, un tiers de ces activités auront disparu. Est-il si urgent d’obéir aux ordres de l’Europe, alors même que nous attendons le résultat du contentieux ? Ou l’Europe n’est-elle qu’un alibi pour justifier une taxation supplémentaire ? (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

  77. craquelin dit :

    non à la hausse de la tva à 20%

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